Participation aux commissions
Le SNEPL-CFTC est présent dans toutes les commissions relevant de ses branches.
CCN de l'enseignement privé hors contrat
- Commission Paritaire Nationale de Négociation (CPNN),
- Commission Paritaire Nationale de Prévoyance (CPNP),
- Commission Paritaire Nationale Emploi et Formation (CPNEF),
- Commission Paritaire Nationale d'Interprétation et de conciliation(CPNIC).
CCN de la FESIC
- Commission Paritaire Nationale de la FESIC (CPNN),
- Commission Paritaire Nationale d'Interprétation et de conciliation (CPNIC),
- La FESIC n'ayant ni accord de prévoyance, ni désignation d'OPCA, il n'y a pas de CPN dans ces sujets.
CCN des professeurs hors contrat et chefs de travaux
- Commission Paritaire Nationale de Négociation (CPNN).
CCN des formateurs des CFC-CFA et maîtres de production
- Commission Paritaire Nationale de Négociation (CPNN).
CCN des organismes de formations
- Commission Paritaire Nationale de Négociation (CPNN),
- Commission paritaire de prévoyance (CPP),
- Commission Paritaire Emploi et Formation (CPEF),
- Commission Paritaire Interprétation et Validation (CPIV),
- Commission Veille et discrimination (CVD),
- Comité paritaire de Pilotage de l'Observatoire (CPPO),
- Association de Gestion (du paritarisme).
CCN de l'enseignement à distance (chaned)
- Commission paritaire nationale.
UNME
- Commission Paritaire Nationale de négociation,
- Commission Paritaire de Prévoyance.
Sous-contrat
- Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle dans les établissements privés sous-contrat (CPNEFP),
- Observatoire de la CPNEFP,
- Commission Mixte Académique de Paris (CCMA).
